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MENTIONS LEGALES :
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Le Développeur du site internet est : Maxim 0leeds
Le Décideur de publication est : Shawn BON
De quelle façon contacter le Directeur de la publication : contact@recettes-plaisir.com
Le Réalisateur est : Ivan PRAT
De quelle façon joindre le Webmaster : contact@recettes-plaisir.com
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
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2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site internet : recettes-plaisir.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site suivant recettes-plaisir.com regroupe différents services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site recettes-plaisir.com. Le site recettes-plaisir.com est mis à jour régulièrement par Ivan PRAT.
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3. Exigence d’accessibilité :
Le site internet recettes-plaisir.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, recettes-plaisir.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, recettes-plaisir.com ne saurait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens & personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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